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1) Vos intéractions.

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2) Eligibilité.

Adhésion au service il est interdit.

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Votre adhésion est seulement pour votre usage personnel, et vous n’autoriserez pas d’autres personnes à employer votre compte, y compris votre profil ou email.
Vous êtes seul responsable de tout le contenu édité ou montré sur votre compte, y compris tous les messages email, et de vos intéractions avec d’autres membres.

 

3) Limite/paiements.

Cet accord demeurera entier tant que vous employez le site Web et son service.
Vous pouvez mettre un terme à votre adhésion à tout moment.
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5) Propriété et droits sur Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com.

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6) Contenus postés sur le site.

a. Vous comprenez et convenez que Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com peut passer en revue et supprimer n’importe quel contenu ou message, photos, profils (nommé collectivement, ” contenu “) et cela sans préavis de Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com.
Si vous violez cet accord ou que vous soyez bléssant, produisiez un contenu illégal ou violez les droits d’autrui, nuisez, ou menacez à la sureté de n’importe quel membre, votre compte sera supprimé sans préavis.

 

b. Vous êtes seul responsable du contenu que vous éditez ou montrez sur le service ou de n’importe quel matériel ou information que vous communiquez à d’autres membre.

 

c. En publiant n’importe quel contenu dans les secteurs publics du site Web, vous accordez par cela à Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com le droit non-exclusif, entièrement payé, mondial d’employer , publiquement, d’exécuter et de montrer un tel contenu sur le site Web ou n’importe quel autre support externe à Chic Libertin.

d. Ce qui suit est une liste partielle du genre de contenu qui est illégal ou interdit sur le site Web. Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com se réserve le droit d’étudier et d’entreprendre toute action judiciaire appropriée contre n’importe qui viole cette disposition, incluant sans limitation, en supprimant le contenu offensant du service et de terminer l’adhésion du membre sans préavis.
Le contenu interdit inclut:

 

I. Est évidemment offensant ce qui favorise le racisme, la bigoterie, la haine ou le mal physique envers n’importe quel groupe ou individu;

II. harceller ou préconiser le harcèlement d’une autre personne;

III. implique la transmission d ” imprimé publicitaire “, ” les lettres en chaines, ” ou non sollicité l’envoi en masse ou le ” Spamming “;

IV. publier une information que vous savez fausse ou trompeuse ou favorise des activités ou la conduite illégales, menacant, obscène, diffamatoire ou litigieux;

V. favoriser un contenu illégal ou la copie non autorisée d’une personne \ d’un travail qui garanti les droits d’auteur, tel que leur fournir des programmes machine ou des liens pirates, fournir des informations pour éviter la copie-protection des dispositifs, ou fournir de la musique ou des liens pirates de musique ou cinéma;

VI. de mettre des pages restreintes ou des mots de passe ou des pages cachées ou des images (non liées à une autre page accessible);

VII. fournir tout matériel qui exploite des personnes sous l’age de 18 ans d’une façon sexuelle ou violente, ou solliciter des informations personnelle de n’importe qui au-dessous de 18 ans;

VIII. fournir des instruction au sujet d’activités illégales telles que faire ou acheter des armes illégales, ou fournir ou créer des virus d’ordinateur, vendre de la drogue, etc;

IX. solliciter les mots de passe ou information d’identification personnelle pour des buts commerciaux ou illégaux d’autres utilisateurs;

X. impliquer des activités et/ou des ventes commerciales sans notre consentement par écrit tel que des concours, sweepstakes, échange, publicité, ou des systèmes de vente pyramidale.

XI. De poster quelques indications ou publicités nommant d’autres sites internet.

 

e. Vous devez employer le service en vous conformant aux lois et réglements applicables.

f. Vous ne pouvez pas faire de publicité, ou de sollicitation, à aucun membre pour acheter ou vendre quelques produits ou service par le site web.
Vous ne pouvez communiquer de lettres à la chaines ou email injurieux aux autres membres.
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Afin de protéger nos membres contre une telle publicité ou sollicitation, Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com se réserve le droit de limiter le nombre d’email d’un membre pour période de 24 heures.

 

g. Vous ne pouvez pas couvrir ou obscurcir les annonces de bannière sur votre page personnelle de profil.

 

h. N’importe quelle utilisation automatisée du système, tel qu’employer des scripts pour ajouter des amis, est interdite.

 

i. Vous ne devez pas essayer d’usurper l’identitéun utilisateur de Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com.

 

j. Vous ne pouvez pas employer le compte, le pseudo, ou le mot de passe d’un autre membre et ne devez pas communiquer vos informations de connexion.

 

k. Vous ne pouvez pas vendre votre profil.

 

L. Vous ne pouvez pas publier votre email et ou votre numéro de téléphone sur votre profil ou dans les commentaires.

 

7) Politique de copyright.

Vous ne pouvez publier, distribuer, ou reproduire de quelque façon aucun matériel couvert les droits d’auteur, marques déposées, ou toute autre information de propriété industrielle sans le consentement écrit du propriétaire des droits de propriété.
Dans le cas de non respect, Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com supprimera votre adhésion sans préavis.
si vous croyez que votre travail a été copié signalez le au service d’une manière qui constitue l’infraction de copyright, veuillez fournir à notre modérateur l’information suivante:
– une signature electronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire du copyright; une description du travail qui garanti les droits d’auteur que vous réclamez qui ont été violés; une description du matériel et son emplacement sur le site Web; votre adresse, téléphone, et email; une lettre de vous prouvant votre bonne foi sur l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du copyright, cela pour prouver que l’information est précise et que vous êtes le propriétaire du copyright ou autorisé à agir au nom du propriétaire du copyright.

8) Disputes entre membres.

Vous êtes seul responsable de vos intéractions avec les autres membres de Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com.
Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com se réserve le droit, mais n’a aucune obligation, de surveiller les conflits entre les membres

 

9) Dénis.

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– omission.
– interruption.
– suppression.
– défaut.
– retard dans la transmission.
– échec de communication.
– vol ou destruction ou accès non autorisé.
– Perte de fichier.

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10) Limitation sur la responsabilité.

DANS TOUS LES CAS Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com NE SERA TENU RESPONSABLE DE FACON DIRECTE OU INDIRECTE ET CE POUR QUELQUES RAISONS QUE CE SOIT.

11) Disputes.

S’il y a n’importe quel conflit impliquant le site Web et/ou le service, en employant le site Web, vous convenez que n’importe quel conflit sera régi par les lois du secteur dans lequel nous sommes basés sans souci du conflit des dispositions de loi et vous êtes d’accord sur la juridiction personnelle par et le lieu de rendez-vous dans le secteur dans lequel nous sommes basés.

 

12) Indemnité.

vous acceptez que Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com, ses filiales, affiliés, dirigeants, agents, et autres associés et employés, utilisent vos données pour toutes communication commerciale sans rémuneration de notre part.

 

13) Autre.

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Cet accord constitue l’accord entier entre le membre et Rencontres echangistes et libertines – Chic-Libertin.com.

J’AI LU CET ACCORD ET SUIS D ACCORD SUR TOUTES LES DISPOSITIONS CONTENUES CI-DESSUS.